Modèle Attestation De Vente

Vous trouverez ci-dessous deux choix pour le Modèle Attestation De Vente. Vous pouvez compléter votre attestation en ligne ou télécharger un modèle prédéfini pour l’ajuster selon vos besoins :

Compléter en ligne Ouvrir le Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle d’Attestation de Vente. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Vente

1. Informations des Parties



2. Description du Bien Vendu

3. Prix de Vente et Conditions de Paiement

4. Date de Vente

5. Déclarations des Parties

6. Conditions de Garantie

7. Responsabilités

8. Loi Applicable

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle Attestation De Vente que vous pouvez consulter. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous aider à rédiger votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation De Vente (1)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
Objet :
Attestation de Vente
Fait à [Ville], le [Date].


Je soussigné(e), [Nom du vendeur], déclare avoir vendu à [Nom de l’acheteur] le bien suivant :
Type de bien : [Type de bien, par exemple : véhicule, meuble, etc.]
Marque : [Marque du bien]
Modèle : [Modèle du bien]
Numéro de série : [Numéro de série, si applicable]
Montant de la vente : [Montant en euros]
Conditions de vente :
La vente a été convenue selon les termes suivants : [détailler les conditions de vente, comme le mode de paiement, l’état du bien, etc.].
Déclaration :
Je certifie que le bien vendu est exempt de tous liens et charges, et que le vendeur a la pleine capacité de céder ce bien.
Cette attestation sert de preuve de la transaction effectuée entre les deux parties.
Fait pour servir et valoir ce que de droit.


Signatures :
__________________________
[Signature du vendeur]
Vendeur : [Nom du vendeur]

__________________________
[Signature de l’acheteur]
Acheteur : [Nom de l’acheteur]
Modèle Attestation De Vente (2)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
Objet :
Attestation de Vente – Suivi
Fait à [Ville], le [Date].


Je, soussigné(e), [Nom du vendeur], confirme la vente effectuée à [Nom de l’acheteur] le [Date de la vente] concernant le bien suivant :
Type de bien : [Type de bien, par exemple : véhicule, meuble, etc.]
Marque : [Marque du bien]
Modèle : [Modèle du bien]
Numéro de série : [Numéro de série, si applicable]
Montant de la vente : [Montant en euros]
Rappel des conditions de vente :
Le paiement a été réalisé par [mode de paiement], et le bien a été remis en bon état.
Garantie :
Je m’engage à fournir l’assistance nécessaire concernant d’éventuels problèmes relatifs au bien vendu dans un délai de [indiquer la période de garantie, si applicable].
Cette attestation constitue une preuve légalement valable de la transaction et doit être conservée par les deux parties.
Signatures :
__________________________
[Signature du vendeur]
Vendeur : [Nom du vendeur]

__________________________
[Signature de l’acheteur]
Acheteur : [Nom de l’acheteur]

Modèle Attestation De Vente