Modèle Attestation De Vente Remorque Moins De 500 Kg

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle Attestation De Vente Remorque Moins De 500 Kg. Vous pouvez élaborer votre attestation en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Vente de Remorque de Moins de 500 Kg. Tous les champs doivent être remplis afin que le document exprime clairement l’accord entre le vendeur et l’acheteur. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Vente

1. Informations des Parties



2. Détails de la Remorque




3. Conditions de Vente

4. Déclaration de Propriété

5. État de la Remorque

6. Garanties

7. Signature et Date




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux modèles d’Attestation de Vente de Remorque de Moins de 500 Kg. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous servir de référence lors de la rédaction de votre propre attestation :

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Modèle Attestation De Vente Remorque Moins De 500 Kg (1)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Vente de Remorque


Je soussigné(e) [Nom du vendeur], certifie par la présente avoir vendu à [Nom de l’acheteur], une remorque répondant aux caractéristiques suivantes :
Détails de la remorque :
– Marque : [Marque de la remorque]
– Modèle : [Modèle de la remorque]
– Numéro d’immatriculation : [Numéro d’immatriculation]
– Poids à vide : [Poids] kg
– Capacité de charge : [Capacité] kg
– Année de fabrication : [Année]
Conditions de la vente :
La vente est conclue selon les modalités suivantes :
– Prix de vente : [Prix] €
– Date de la transaction : [Date de la vente]
– Lieu de la vente : [Lieu de la vente]
Le paiement a été effectué en totalité au moment de la vente. L’acheteur reconnaît avoir reçu la remorque en bon état et conforme à la description faite dans cette attestation.
Déclaration :
Je déclare que cette remorque est vendue sans garantie et que toutes les informations fournies sont exactes et véridiques.
Fait pour servir et valoir ce que de droit.
Signature du vendeur : ____________________
[Nom du vendeur]
Signature de l’acheteur : ____________________
[Nom de l’acheteur]


Annexes :
  • Copie de la carte grise de la remorque
  • Preuve de paiement
Modèle Attestation De Vente Remorque Moins De 500 Kg (2)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Vente de Remorque – Suivi


Je, soussigné(e) [Nom du vendeur], confirme la vente d’une remorque à [Nom de l’acheteur], en vertu des conditions définies dans l’attestation de vente établie le [date de la première attestation].
Rappel des Détails de la Remorque :
– Marque : [Marque de la remorque]
– Modèle : [Modèle de la remorque]
– Numéro d’immatriculation : [Numéro d’immatriculation]
– Poids à vide : [Poids] kg
– Capacité de charge : [Capacité] kg
Notification :
Je rappelle que cette remorque a été vendue sans aucune garantie ou recours, et que toutes les informations demeurent valides.
Demande de Confirmation :
Je vous prie de bien vouloir confirmer la réception de cette attestatio et de m’informer si toute information complémentaire est requise.
Je vous remercie pour votre attention et votre diligence à ce sujet.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du vendeur]


Annexes :
  • Copie de l’attestation de vente initiale
  • Preuve de la transaction

Modèle Attestation De Vente Remorque Moins De 500 Kg