Modèle Attestation Employeur Accord Mi-Temps Thérapeutique

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Attestation Employeur Accord Mi-Temps Thérapeutique. Vous pouvez le générer directement en ligne ou télécharger un modèle de document à personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle Attestation Employeur Accord Mi-Temps Thérapeutique. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète clairement l’accord entre l’employeur et l’employé. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation Employeur Accord Mi-Temps Thérapeutique

1. Informations des Parties



2. Objet de l’Attestation

3. Détails de l’Accord

4. Conditions de Travail

5. Rémunération

6. Obligations de l’Employeur

7. Obligations de l’Employé

8. Conditions de Révision de l’Accord

9. Confidentialité

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Attestation Employeur Accord Mi-Temps Thérapeutique. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation Employeur Accord Mi-Temps Thérapeutique (1)
Employeur :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone de l’entreprise]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Numéro de téléphone de l’employé]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Mi-Temps Thérapeutique


Je soussigné(e) [Nom de l’employeur], en qualité de [Poste de l’employeur] de [Nom de l’entreprise], certifie que l’employé(e) [Nom et prénom de l’employé] a été autorisé(e) à bénéficier d’un mi-temps thérapeutique.
Cette décision a été prise pour des motifs de santé, afin de favoriser le rétablissement de l’employé(e), tout en préservant son intégration au sein de notre équipe.
Détails de l’Accord :
1. Durée de l’accord : [spécifier la durée, par exemple : du [date début] au [date fin]].
2. Horaires de travail adaptés : [préciser les horaires de travail].
3. Tâches assignées : [description des tâches adaptées que l’employé(e) effectuera].
Conditions de Travail :
L’employé(e) continuera à recevoir le soutien de ses collègues et de la direction pendant cette période. Des ajustements raisonnables seront mis en place pour garantir le bien-être de l’employé(e).
Conclusion :
Nous sommes engagés à soutenir la santé et le bien-être de nos employés. Ce mi-temps thérapeutique est permis conformément à la législation en vigueur et respecte les recommandations médicales fournies.
Cordialement,
[Signature de l’employeur]
[Nom de l’employeur]
[Poste de l’employeur]


Annexes :
  • Certificat médical
  • Document relatif aux ajustements de travail
Modèle Attestation Employeur Accord Mi-Temps Thérapeutique (2)
Employeur :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone de l’entreprise]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Mi-Temps Thérapeutique – Suivi


Par la présente, je confirme que l’employé(e) [Nom et prénom de l’employé] continue de bénéficier d’un mi-temps thérapeutique, comme convenu dans l’accord initial daté du [date de l’accord initial].
Nous avons évalué régulièrement les progrès de l’employé(e) et considéré tous les commentaires fournis par l’équipe médicale qui suit son état de santé.
Rappel des modalités :
1. Taux horaire travaillé : [spécifier le taux horaire].
2. Revue de l’accord : [indiquer les dates des prochaines évaluations de l’accord].
3. Mise à jour des tâches : [description des tâches mises à jour, le cas échéant].
Engagement de l’Employeur :
Nous restons engagés à offrir un environnement de travail favorable à la santé et au bien-être de nos employés durant cette période. Nous nous efforcerons de réévaluer le besoin de poursuite de ce mi-temps, en collaboration avec l’employé(e) et son médecin.
En vous remerciant pour votre attention à cette affaire, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Signature de l’employeur]
[Nom de l’employeur]
[Poste de l’employeur]


Annexes :
  • Rapport d’évaluation médicale
  • Historique des communications précédentes

Modèle Attestation Employeur Accord Mi-Temps Thérapeutique