Modèle Attestation Annulation Vente Véhicule

Vous trouverez ci-dessous deux solutions pour le Modèle d’Attestation d’Annulation de Vente de Véhicule. Vous avez la possibilité de générer votre attestation en ligne ou de télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Générer en ligne Ouvrir le Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation d’Annulation de Vente de Véhicule. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation Annulation Vente Véhicule

1. Informations des Parties



2. Détails du Véhicule



3. Date de Vente Initiale

4. Motif de l’Annulation

5. Accord de Résiliation

6. Restitution du Véhicule

7. Signature des Parties




8. Date de l’Attestation

9. Déclarations

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Voici deux modèles d’Attestation d’Annulation de Vente de Véhicule. Ces exemples ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre document :

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Modèle Attestation Annulation Vente Véhicule (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation d’Annulation de Vente de Véhicule


Je soussigné(e) [Nom et prénom de l’émetteur], en qualité de vendeur, certifie par la présente l’annulation de la vente du véhicule suivant :
Détails du véhicule :
– Marque : [Marque du véhicule]
– Modèle : [Modèle du véhicule]
– Année : [Année du véhicule]
– Numéro d’immatriculation : [Numéro d’immatriculation]
– VIN : [Numéro de châssis]
Informations sur l’acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
La vente a été réalisée le [date de la vente] pour le montant de [montant de la vente]. Cependant, pour des raisons [expliquer brièvement les raisons de l’annulation, par exemple : défauts non révélés, changements de circonstances, etc.], nous avons convenu de procéder à l’annulation de cette vente.
Conditions d’Annulation :
L’acheteur a restitué le véhicule en bonne condition, et nous reconnaissons que la transaction sera annulée sans délai. L’acheteur est également éligible à un remboursement complet de la somme versée de [montant de la vente] à compter de la date de cette attestation.
Je certifie que les informations ci-dessus sont exactes et demandons aux parties de respecter cette annulation.
Fait à [Ville], le [Date].
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie du contrat de vente
  • Preuve de la restitution du véhicule
Modèle Attestation Annulation Vente Véhicule (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Confirmation d’Annulation de Vente de Véhicule


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à notre accord concernant l’annulation de la vente du véhicule mentionné ci-dessus, je vous confirme par la présente que la vente a bien été annulée.
Détails du véhicule :
– Marque : [Marque du véhicule]
– Modèle : [Modèle du véhicule]
– Année : [Année du véhicule]
– Numéro d’immatriculation : [Numéro d’immatriculation]
En date du [date de la vente], nous avons procédé à la vente de ce véhicule pour un montant de [montant de la vente]. Cependant, en raison de [motifs de l’annulation], nous avons convenu d’annuler cette vente.
Remboursement :
Conformément à l’accord, je vous informe que le montant de [montant de la vente] vous sera remboursé dans les plus brefs délais.
Je vous prie de bien vouloir prendre note de cette annulation et de m’informer si vous avez besoin d’autres documents ou informations supplémentaires.
Je vous remercie de votre compréhension.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie d’identité de l’émetteur
  • Reçu de remboursement

Modèle Attestation Annulation Vente Véhicule