Modèle Attestation De Surface Habitable

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Attestation De Surface Habitable. Vous avez la possibilité de générer votre attestation en ligne ou de télécharger un modèle prêt à l’emploi que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Générer en ligne Ouvrir le Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle Attestation de Surface Habitable. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète fidèlement les caractéristiques du bien. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Surface Habitable

1. Informations sur le Propriétaire



2. Informations sur le Bien


m²

3. Détails de la Surface Habitable

4. Conformité aux Normes

5. Date de Mesure

6. Établissement de l’Attestation

7. Engagements et Déclarations

8. Coordonnées pour Contact


9. Signature et Date



PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle Attestation De Surface Habitable. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous être précieux lors de la rédaction de votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation De Surface Habitable (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation De Surface Habitable


Je soussigné(e) [Nom de l’émetteur], demeurant à [Adresse de l’émetteur], certifie par la présente que le bien situé à [Adresse du bien] possède une surface habitable de [nombre] m².
Cette surface a été mesurée conformément aux normes en vigueur et inclut :
[1. Description des pièces (salons, chambres, etc.) et leurs dimensions.
2. Informations supplémentaires sur les dépendances ou annexes, le cas échéant.]
Conformité :
Cette attestation est établie dans le cadre de [mentionner la raison de l’attestation, par exemple : une demande de prêt immobilier, une location, etc.]. Je m’engage à répondre à toute demande d’information complémentaire relative à cette attestation.
Signature de l’Émetteur :
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Plan du bien avec indication de la surface mesurée
  • Documents justificatifs (titres de propriété, etc.)
Modèle Attestation De Surface Habitable (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation De Surface Habitable – Suivi


Je soussigné(e) [Nom de l’émetteur], fais suite à l’attestation précédente datée du [date de la première attestation] concernant le bien situé à [Adresse du bien].
Je confirme que la surface habitable demeure de [nombre] m² et que les conditions initiales n’ont pas changé.
Si des modifications ont eu lieu, je vous invite à consulter le plan annexé pour une mise à jour appropriée.
Demande de confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir accuser réception de cette attestation et de me confirmer que toutes les informations fournies sont acceptables pour votre usage.
Je reste disponible pour toute question ou clarification sur cette attestation.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie de l’attestation précédente
  • Plan mis à jour si nécessaire

Modèle Attestation De Surface Habitable