Modèle Attestation Logement Vacant

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle d’Attestation de Logement Vacant. Vous pouvez remplir votre attestation directement en ligne ou télécharger un exemple de document que vous pourrez modifier selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Logement Vacant. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète correctement la situation du logement. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Logement Vacant

1. Informations du Propriétaire



2. Informations sur le Logement


m²

3. État du Logement

4. Date de Vacance

5. Utilisation Prévue

6. Déclarations

7. Coordonnées du Contact


8. Signatures


PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle d’Attestation de Logement Vacant. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation Logement Vacant (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Logement Vacant


Je soussigné(e) [Nom de l’expéditeur], propriétaire du logement situé à [adresse complète du logement], atteste par la présente que ledit logement est vacant depuis le [date de début de vacance].
Cette situation de vacance est due à [expliquer brièvement la raison, par exemple : travaux de rénovation, difficulté à trouver un locataire, etc.]. Le logement dispose de [nombre de pièces, superficie, équipements, etc.].
Détails sur le Logement :
1. Nombre de chambres : [nombre]
2. Superficie : [superficie en m²]
3. Équipements : [liste des équipements]
Conformité aux réglementations :
Cette attestation est réalisée conformément aux exigences [mentionner la loi ou réglementation applicable]. Elle pourra être utilisée pour [indications sur l’utilisation de l’attestation, par exemple : démarches administratives, demandes d’aide, etc.].
Demande de confirmation :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer la réception de cette attestation et de m’informer si des documents supplémentaires sont nécessaires.
En vous remerciant pour votre compréhension, je reste à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du titre de propriété
  • Photographies du logement
Modèle Attestation Logement Vacant (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Logement Vacant – Suivi


Je, soussigné(e) [Nom de l’expéditeur], réitère par la présente mon attestation concernant le logement situé à [adresse complète du logement], qui demeure vacant depuis le [date de début de vacance].
Je souhaite attirer votre attention sur le fait que cette vacance s’est prolongée en raison de [détailler plus amplement la situation, par exemple : l’annonce de location, les visites effectuées, les mesures prises pour le louer, etc.].
Informations supplémentaires :
1. Annonces publiées : [détails des plateformes ou méthodes utilisées]
2. Feedback des potentiels locataires : [remarques ou commentaires reçus]
Respect des lois :
Je rappelle que cette attestation est conforme à [mentionner la loi applicable si nécessaire]. Elle doit servir pour [particularités sur l’usage de l’attestation, par exemple : dossier de candidature à une aide sociale, etc.].
Demande d’accusé de réception :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me confirmer la bonne réception de cette attestation et m’indiquer si d’autres informations sont requises.
Je vous remercie pour l’attention portée à ma demande et reste à votre écoute.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de l’ancienne attestation
  • Preuve des tentatives de location

Modèle Attestation Logement Vacant