Modèle Attestation De Bonne Exécution Marchés Publics

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Attestation De Bonne Exécution Marchés Publics. Vous pouvez soit remplir votre attestation en ligne, soit télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Bonne Exécution des Marchés Publics. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète correctement l’exécution des travaux entre les parties concernées. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Bonne Exécution des Marchés Publics

1. Informations des Parties



2. Objet de l’Attestation

3. Description des Travaux Exécutés

4. Montant du Marché

5. Durée d’Exécution

6. Conformité aux Normes

7. Garanties Offertes

8. Observations et Remarques

9. Coordonnées de Contact


10. Déclarations et Signatures




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Voici deux exemples d’Attestation De Bonne Exécution Marchés Publics Modèle. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous servir lors de la rédaction de votre propre attestation :

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Modèle Attestation De Bonne Exécution Marchés Publics (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Bonne Exécution


À qui de droit,
Nous, [Nom de l’émetteur], attestons par la présente que [Nom de l’entreprise ou du prestataire] a exécuté le marché public [dénommer le marché, numéro de marché, etc.] conclu le [date de signature du marché].
Détails de l’exécution :
Le marché a été exécuté dans les délais impartis et conformément aux termes et conditions spécifiés dans le contrat. Les travaux réalisés comprennent :
1. [Description détaillée de la tâche ou du service fourni]
2. [Détails supplémentaires sur l’exécution, par exemple : qualité des matériaux, respect des normes, etc.]
3. [Autres éléments pertinents]
Qualification :
La réalisation de ce marché a été examinée par nos soins et nous confirmons que [Nom de l’entreprise ou du prestataire] a respecté tous les engagements.
Nous apprécions leur professionnalisme et leur engagement à livrer un travail de qualité.
Conclusion :
Ce document sert d’attestation pour [Nom de l’entreprise ou du prestataire] pour toute démarche future visant à justifier l’exécution de ce marché public.
Nous vous remercions pour la considération portée à cette attestation et restons à votre disposition pour toute information supplémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie du contrat signé
  • Rapport d’exécution du projet
  • Évaluations et témoignages si disponibles
Modèle Attestation De Bonne Exécution Marchés Publics (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Bonne Exécution – Suivi


À qui de droit,
Suite à la réalisation du marché public [dénommer le marché, numéro de marché, etc.], je, soussigné(e) [Nom de l’émetteur], confirme par la présente l’achèvement du projet par [Nom de l’entreprise ou du prestataire]. Cette attestation vient faire suite à la précédente communication relative à ce marché.
État de l’exécution :
Je tiens à réaffirmer que les prestations réalisées respectaient les délais et les standards de qualité exigés. Les principaux éléments livrés sont :
1. [Détails des travaux ou services réalisés]
2. [Évaluations de la qualité et conformité]
3. [Observations finales sur l’exécution]
Conformité réglementaire :
Je certifie également que toutes les réglementations en vigueur ont été scrupuleusement respectées durant l’exécution de ce marché.
Demande de confirmation :
Je vous remercie de bien vouloir me confirmer la réception de cette attestation et l’absence de réclamations concernant l’exécution de ce marché.
Je me tiens à votre entière disposition pour toute question ou information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie des communications précédentes
  • Rapports d’inspection ou autres documents pertinents

Modèle Attestation De Bonne Exécution Marchés Publics