Attestation De Domiciliation Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle d’Attestation de Domiciliation. Vous pouvez générer votre attestation en ligne ou télécharger un modèle préétabli et le personnaliser selon vos besoins :

Générer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Domiciliation. Tous les champs doivent être remplis afin que ce document établisse clairement la situation de domiciliation entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Domiciliation

1. Informations des Parties



2. Objet de l’Attestation

3. Description des Conditions de Domiciliation

4. Obligations du Domiciliataire

5. Obligations du Domicilié

6. Durée de l’Attestation

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. Droit Applicable

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples d’Attestation de Domiciliation Modèle. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous servir de guide pour la rédaction de votre propre attestation :

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Modèle Attestation De Domiciliation (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Domiciliation


Je soussigné(e) [Nom de l’émetteur], en qualité de [fonction ou lien avec le destinataire], atteste que :
Nom du bénéficiaire : [Nom complet du bénéficiaire]
Adresse : [Adresse complète du bénéficiaire]
Cette attestation est émise pour certifier que [Nom du bénéficiaire] réside à l’adresse mentionnée, et ce, depuis le [date d’emménagement ou de début de domiciliation].
Cette attestation peut être utilisée pour des démarches administratives, notamment pour [mentionner l’objectif de l’attestation, par exemple : ouverture de compte bancaire, inscription à l’école, etc.].
Informations sur le domicile :
[Décrire la nature du domicile, par exemple : appartement, maison, colocation, etc.].
Déclaration :
Je m’engage à informer toute autorité compétente si cette information venait à changer.
Fait à [Ville], le [Date].
Signature :
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie d’une pièce d’identité de l’émetteur
  • Justificatif de domicile de l’émetteur
Modèle Attestation De Domiciliation (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Domiciliation – Suivi


Je soussigné(e) [Nom de l’émetteur], confirme que :
Nom du bénéficiaire : [Nom complet du bénéficiaire]
Adresse : [Adresse complète du bénéficiaire]
Suite à une demande précédente d’attestation, je réaffirme que [Nom du bénéficiaire] habite à cette adresse depuis le [date d’emménagement].
Utilisation prévue :
Cette attestation est nécessaire pour [mentionner l’objectif, par exemple : démarches administratives, bancaires, etc.].
Conditions :
Je m’engage à fournir toute information supplémentaire si nécessaire et à informer des changements éventuels.
Fait à [Ville], le [Date].
Signature :
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie d’une pièce d’identité de l’émetteur
  • Justificatif de domicile récent

Attestation De Domiciliation Modèle