Modèle Attestation Héritiers Pour Vente Véhicule

Vous trouverez ci-dessous deux façons de procéder pour le Modèle Attestation Héritiers Pour Vente Véhicule. Vous pouvez rédiger votre attestation en ligne ou télécharger un modèle préétabli pour l’ajuster à vos besoins spécifiques :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation Héritiers Pour Vente de Véhicule. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète clairement les accords entre les héritiers et les parties impliquées. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation Héritiers Pour Vente de Véhicule

1. Informations sur les Parties





2. Description du Véhicule




3. Détails de la Vente

4. Attestation de Consentement

5. Déclarations des Héritiers

6. Informations Complémentaires

7. Coordonnées de Contact des Parties



8. Déclarations et Signatures






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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle Attestation Héritiers Pour Vente Véhicule. Ces modèles sont basés sur des sources fiables et pourraient vous être précieux pour rédiger votre propre attestation :

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Modèle Attestation Héritiers Pour Vente Véhicule (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom du destinataire, par exemple : le notaire ou le professionnel de l’automobile]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation d’Héritiers pour Vente de Véhicule


Je soussigné(e), [Nom de l’émetteur], né(e) le [date de naissance] à [lieu de naissance], demeurant à [adresse complète], certifie par la présente que je suis l’un des héritiers de [Nom du défunt], décédé(e) le [date de décès].
Les héritiers, en vertu de la loi et du testament de [Nom du défunt], sont les suivants :
Liste des Héritiers :
  • [Nom, Prénom, Date de naissance, Lien de parenté]
  • [Nom, Prénom, Date de naissance, Lien de parenté]
  • [Nom, Prénom, Date de naissance, Lien de parenté]
Le véhicule concerné par cette attestation est le suivant :
Détails du Véhicule :
– Marque : [Marque]
– Modèle : [Modèle]
– Année : [Année]
– Immatriculation : [Numéro d’immatriculation]
– Identification du véhicule (VIN) : [Numéro VIN]
Cette attestation est requise pour faciliter la vente du véhicule mentionné ci-dessus en tant qu’héritier. Je confirme que tous les héritiers sont d’accord pour procéder à la vente de ce véhicule.
Je vous remercie de bien vouloir prendre en compte cette attestation pour les démarches nécessaires à la vente du véhicule.
Fait à [Ville], le [Date]
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie du certificat de décès de [Nom du défunt]
  • Copie du livret de famille ou acte de naissance des héritiers
  • Document de propriété du véhicule
Modèle Attestation Héritiers Pour Vente Véhicule (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom du destinataire, par exemple : le notaire ou le professionnel de l’automobile]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation d’Héritiers pour Vente de Véhicule – Rappel


Je, soussigné(e), [Nom de l’émetteur], certifie à nouveau, suite à ma précédente attestation envoyée le [date de la première attestation], que je suis l’un des héritiers de [Nom du défunt], décédé(e) le [date de décès].
Je tiens à rappeler que les héritiers, en vertu de la loi, sont toujours les suivants :
Liste des Héritiers :
  • [Nom, Prénom, Date de naissance, Lien de parenté]
  • [Nom, Prénom, Date de naissance, Lien de parenté]
  • [Nom, Prénom, Date de naissance, Lien de parenté]
Le véhicule concerné est toujours le même :
Détails du Véhicule :
– Marque : [Marque]
– Modèle : [Modèle]
– Année : [Année]
– Immatriculation : [Numéro d’immatriculation]
– Identification du véhicule (VIN) : [Numéro VIN]
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir prendre en compte cette nouvelle attestation pour les démarches liées à la vente du véhicule.
Dans l’attente de votre confirmation, je vous remercie pour votre attention.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie de la première attestation
  • Preuve d’identité de l’émetteur

Modèle Attestation Héritiers Pour Vente Véhicule