Modèle Attestation Expert-Comptable

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités concernant le Modèle d’Attestation Expert-Comptable. Vous avez la possibilité de créer votre attestation en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle d’Attestation d’Expert-Comptable. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète correctement la situation financière et les activités de l’entité concernée. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation d’Expert-Comptable

1. Informations de l’Expert-Comptable



2. Informations de l’Entreprise


3. Objet de l’Attestation

4. Activités de l’Entreprise

5. Période de l’Attestation

6. Références Comptables

7. Engagements et Responsabilités

8. Confidentialité

9. Conditions de Résiliation du Mandat

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Découvrez ci-dessous deux modèles d’Attestation Expert-Comptable. Ces documents, issus de sources fiables, peuvent s’avérer précieux pour la rédaction de votre propre attestation :

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Modèle Attestation Expert-Comptable (1)
Émetteur :
[Nom de l’expert-comptable]
[Adresse de l’expert-comptable]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Situation Comptable


À qui de droit,
Je soussigné(e) [Nom de l’expert-comptable], Expert-Comptable inscrit auprès de [nom de l’ordre ou de l’organisme], certifie que la société [Nom de la société], immatriculée sous le numéro [numéro d’immatriculation], a été suivie par nos services durant la période de [date de début] à [date de fin].
Détails de l’attestation :
1. La société a respecté ses obligations fiscales et comptables.
2. Les documents comptables ont été établis conformément aux normes en vigueur.
3. [Ajouter d’autres détails pertinents sur la situation financière ou comptable de la société].
Conformité :
Cette attestation est émise conformément à la réglementation en vigueur et peut être présentée à toute autorité qui en ferait la demande.
Conclusion :
Pour toute information complémentaire, n’hésitez pas à me contacter à l’adresse indiquée ci-dessus.
Je vous prie d’agréer, [Nom et prénom du destinataire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Signature de l’expert-comptable]
[Nom de l’expert-comptable]
[Titre, par exemple : Expert-Comptable]


Annexes :
  • Extrait K-bis
  • Documents financiers de la période concernée
Modèle Attestation Expert-Comptable (2)
Émetteur :
[Nom de l’expert-comptable]
[Adresse de l’expert-comptable]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Conformité Fiscale


À qui de droit,
Je, soussigné(e) [Nom de l’expert-comptable], atteste par la présente que la société [Nom de la société], immatriculée sous le numéro [numéro d’immatriculation], a respecté toutes les obligations fiscales pour l’année [année concernée].
Informations complémentaires :
1. Les déclarations fiscales ont été déposées dans les délais impartis.
2. La société n’a pas fait l’objet de redressements fiscaux ni de contrôles en cours.
3. [Ajouter d’autres détails sur les obligations fiscales ou financières].
Observation :
Cette attestation est délivrée à [Nom et prénom du destinataire] pour servir et valoir ce que de droit, notamment auprès de [mentionner l’organisme ou l’autorité, si pertinent].
Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire ou documentation requise.
Cordialement,
[Signature de l’expert-comptable]
[Nom de l’expert-comptable]
[Titre, par exemple : Expert-Comptable]


Annexes :
  • Documents fiscaux de l’année concernée
  • Preuves de déclaration fiscale

Modèle Attestation Expert-Comptable