Modèle Attestation De Mainlevée De Caution Bancaire

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités concernant le Modèle Attestation De Mainlevée De Caution Bancaire. Vous avez la possibilité de créer votre attestation en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Mainlevée de Caution Bancaire. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation soit valable et reflète correctement la situation. Nous vous accompagnerons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Mainlevée de Caution Bancaire

1. Informations des Parties



2. Objet de l’Attestation

3. Détails de la Caution

4. Montant et Conditions de la Caution

5. Date de Mainlevée

6. Obligations de la Banque

7. Déclarations du Client

8. Informations Complémentaires

9. Signature et Cachet




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Voici deux exemples d’Attestation de Mainlevée De Caution Bancaire. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous servir lors de la création de votre propre attestation :

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Modèle Attestation De Mainlevée De Caution Bancaire (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Mainlevée de Caution Bancaire


À qui de droit,
Je soussigné(e) [Nom de l’émetteur], représentant légal de [Nom de l’entreprise ou de la personne physique], atteste par la présente que la caution bancaire de [montant de la caution] a été levée en date du [date de levée], conformément aux dispositions des accords signés le [date de signature des accords].
Détails de la Caution :
1. Montant de la caution : [montant]
2. Numéro de référence de la caution : [numéro de référence]
3. Établissement bancaire : [nom de la banque]
Motif de la Mainlevée :
Cette mainlevée est due à [expliquer le motif, par exemple : l’exécution réussie des obligations contractuelles, la fin de la période de garantie, etc.].
Conditions de Levée :
Je certifie que toutes les conditions stipulées dans le contrat de caution ont été remplies, et qu’aucune obligation n’est en cours, ce qui justifie la mainlevée.
Je vous prie de considérer cette attestation comme preuve formelle de la levée de la caution. Pour toute question ou besoin d’éclaircissement, n’hésitez pas à me contacter.
Je vous remercie pour votre attention et votre coopération.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie du contrat de caution
  • Preuves de l’exécution des obligations
Modèle Attestation De Mainlevée De Caution Bancaire (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Mainlevée de Caution Bancaire – Suivi


À qui de droit,
Suite à ma première attestation datée du [date de la première attestation], je souhaite confirmer la levée de la caution bancaire associée à [Nom de l’entreprise ou de la personne physique] pour un montant de [montant de la caution].
Rappel des Détails :
1. Montant de la caution : [montant]
2. Numéro de référence de la caution : [numéro de référence]
3. Établissement bancaire : [nom de la banque]
Rappel du Motif :
Cette levée est survenue suite à [répéter le motif] et toutes les conditions précédentes ont été satisfaites.
Demande de Confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir confirmer la réception de cette attestation et de m’informer de la suite à donner.
Je vous remercie pour votre attention à cette affaire et reste dans l’attente de votre retour.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie de la première attestation
  • Preuve de l’exécution des obligations

Modèle Attestation De Mainlevée De Caution Bancaire