Modèle Attestation De Cessation D’Activité

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle Attestation De Cessation D’Activité. Vous pouvez générer votre attestation en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle Attestation De Cessation D’Activité. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète correctement l’arrêt de l’activité. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Cessation d’Activité

1. Informations du Déclarant



2. Informations de l’Entreprise


3. Motif de la Cessation d’Activité

4. Date de Cessation d’Activité

5. Déclaration de Cessation d’Activité

6. Engagés à Informer les Parties Concernées

7. Conséquences de la Cessation d’Activité

8. Modalités de Retour des Équipements et Biens

9. Engagement de Non-Compétition (le cas échéant)

10. Coordonnées de Contact pour Suivi


11. Déclarations et Signatures


PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples d’Attestation de Cessation d’Activité Modèle. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous être bénéfiques pour établir votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation De Cessation D’Activité (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Cessation d’Activité


Je soussigné(e) [Nom de l’émetteur], agissant en qualité de [Fonction de l’émetteur] au sein de [Nom de l’entreprise/organisation], certifie par la présente que [Nom de l’activité ou de l’entreprise] a cessé ses activités à compter du [Date de cessation].
Cette décision a été prise en raison de [décrire brièvement la raison de la cessation, par exemple : des difficultés économiques, une restructuration, etc.]. Les équipes concernées ont été informées et des mesures appropriées ont été prises pour gérer la transition.
Détails de l’activité :
[1. Type d’activité : [préciser le type d’activité]
2. Localisation : [adresse complète]
3. Numéros d’enregistrement (s’ils existent) : [numéros d’identification)]
Conséquences de la cessation :
Cette cessation a des implications en matière de [décrire les implications, par exemple : d’emploi, de contrats clients, de responsabilités, etc.]. Nous nous engageons à respecter toutes les obligations légales en vigueur concernant cette cessation.
Confirmation de la cessation :
Je vous prie de bien vouloir considérer ce document comme une confirmation officielle de la cessation des activités mentionnées ci-dessus.
Je vous remercie pour votre attention et reste à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Documents prouvant l’activité précédente
  • Preuves de la cessation d’activité (courrier, procès-verbal, etc.)
Modèle Attestation De Cessation D’Activité (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Cessation d’Activité – Suivi


Je, soussigné(e) [Nom de l’émetteur], en ma qualité de [Fonction de l’émetteur] de [Nom de l’entreprise/organisation], atteste que [Nom de l’activité] a définitivement cessé toute activité à partir du [Date].
Cette décision a été prise après avoir évalué [mentionner les facteurs ayant conduit à la cessation]. Je tiens à préciser que toutes les obligations envers les employés et les partenaires ont été respectées dans le cadre de cette cessation.
Détails supplémentaires :
[1. Mesures prises pour informer les employés et les clients.
2. Gestion des responsabilités et des engagements en cours.]
Conformité :
Je confirme que la cessation des activités a été effectuée en conformité avec [mentionner la législation applicable, le cas échéant].
Demande de confirmation :
Je vous saurais gré de me retourner ce document signé en guise de confirmation de la réception de cette attestation.
Je vous remercie pour votre attention et reste à votre disposition pour toute question supplémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Preuves de l’activité antérieure
  • Tout document officiel pertinent

Modèle Attestation De Cessation D'Activité