Modèle Attestation Paiement Direct Sous-Traitant

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle Attestation Paiement Direct Sous-Traitant. Vous pouvez générer votre attestation en ligne ou télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Générer en ligne Ouvrir le Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Modèle Attestation Paiement Direct Sous-Traitant. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation exprime clairement l’accord entre le donneur d’ordre et le sous-traitant. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Paiement Direct Sous-Traitant

1. Informations des Parties



2. Objet de l’Attestation

3. Description des Travaux

4. Montant Total et Modalités de Paiement

5. Détails du Projet

6. Obligations du Donneur d’Ordre

7. Obligations du Sous-Traitant

8. Confidentialité

9. Résolution des Litiges

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signature




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Attestation Paiement Direct Sous-Traitant. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation Paiement Direct Sous-Traitant (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Paiement Direct


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, nous attestons que le paiement direct pour les services fournis par [Nom du sous-traitant] a été effectué. Cette attestation est délivrée conformément à nos obligations légales et contractuelles.
Détails du Paiement :
1. Montant du paiement : [Montant]
2. Date du paiement : [Date]
3. Référence de la facture : [Référence de la facture]
Particularités :
Le paiement a été effectué directement au sous-traitant pour les services suivants : [Description des services fournis]. Nous confirmons que toutes les obligations relatives à ces services ont été respectées.
Règlement et conformité :
Cette attestation est émise dans le cadre des dispositions de [mentionner les lois ou règlements applicables].
Nous vous prions de bien vouloir prendre en compte cette attestation dans vos dossiers administratifs et de nous notifier si vous avez besoin d’informations supplémentaires à ce sujet.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie de la facture correspondante
  • Preuve de la transaction (relevé bancaire, titre de paiement, etc.)
Modèle Attestation Paiement Direct Sous-Traitant (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Paiement Direct – Suivi


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma précédente attestation envoyée le [date de l’attestation initiale], je vous confirme le paiement direct à [Nom du sous-traitant] pour les services fournis.
Rappel des Détails :
Montant total : [Montant]
Date du paiement : [Date]
Référence de la facture : [Référence de la facture]
Conformité :
Cette attestation est conforme aux exigences de [mentionner toute loi ou règlement pertinent].
Demande de Confirmation :
Merci de me confirmer la réception de cette attestation et de me faire part de toute question ou complément d’information que vous pourriez avoir.
En vous remerciant pour votre diligence, je reste à votre entière disposition pour toute autre demande.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie de l’attestation initiale
  • Preuve de la transaction supplémentaire, si applicable

Modèle Attestation Paiement Direct Sous-Traitant