Modèle Attestation Immobilisation Véhicule

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle d’Attestation d’Immobilisation de Véhicule. Vous pouvez générer votre attestation en ligne ou télécharger un modèle de document que vous pourrez modifier selon vos exigences :

Générer en ligne Ouvrir le Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Modèle Attestation Immobilisation Véhicule. Tous les champs doivent être complétés pour que l’attestation reflète clairement la situation de l’immobilisation. Nous vous fournirons des exemples d’informations à chaque étape.

Attestation d’Immobilisation de Véhicule

1. Informations sur le Véhicule



2. Informations sur le Propriétaire



3. Raison de l’Immobilisation

4. Durée de l’Immobilisation

5. État du Véhicule

6. Déclaration de l’Utilisateur

7. Coordonnées de Contact pour Suivi


8. Déclarations et Signatures


PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle d’Attestation d’Immobilisation de Véhicule. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation Immobilisation Véhicule (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation d’Immobilisation de Véhicule


Je soussigné(e) [Nom de l’émetteur], en qualité de [titre ou position, par exemple : propriétaire, responsable, etc.], atteste par la présente que le véhicule décrit ci-dessous est immobilisé.
Détails du véhicule :
Marque : [Marque du véhicule]
Modèle : [Modèle du véhicule]
Année : [Année du véhicule]
Numéro d’immatriculation : [Numéro d’immatriculation]
Raison de l’immobilisation :
[Décrire la raison, par exemple : réparation, sinistre, absence d’assurance, etc.].
Durée de l’immobilisation :
Cette immobilisation a débuté le [date de début] et est prévue jusqu’au [date de fin estimée, si applicable].
Déclaration :
Je certifie que les informations fournies dans cette attestation sont exactes et reflètent la vraie situation concernant le véhicule précité.
Fait pour servir et valoir ce que de droit.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie de la carte grise du véhicule
  • Documents prouvant l’immobilisation (factures de réparation, rapport d’accident, etc.)
Modèle Attestation Immobilisation Véhicule (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation d’Immobilisation de Véhicule – Suivi


Je, soussigné(e) [Nom de l’émetteur], atteste que le véhicule mentionné ci-dessous reste immobilisé pour les raisons détaillées et à des fins de confirmation supplémentaire.
Détails du véhicule :
Marque : [Marque du véhicule]
Modèle : [Modèle du véhicule]
Année : [Année du véhicule]
Numéro d’immatriculation : [Numéro d’immatriculation]
Contexte de l’immobilisation :
Cette immobilisation est due à [décrire les circonstances, par exemple : un accident, des réparations non terminées, etc.].
Durée d’immobilisation :
Initialement à compter du [date de début], sans date de fin précise, mais je m’engage à tenir informé(e) le destinataire de l’évolution de la situation.
Engagement :
Je confirmerai les progrès sur la situation et je ferai parvenir toute documentation pertinente à l’avenir.
Merci de votre compréhension.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Photocopie de la carte grise
  • Preuve de l’immobilisation (réparation, déclaration de sinistre)

Modèle Attestation Immobilisation Véhicule