Modèle Attestation De Sinistralité Employeur

Vous trouverez ci-dessous deux solutions pour l’Attestation De Sinistralité Employeur. Vous avez la possibilité de rédiger votre attestation en ligne ou de télécharger un modèle que vous pouvez personnaliser selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle Attestation De Sinistralité Employeur. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète fidèlement la situation de l’employeur. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation De Sinistralité Employeur

1. Informations de l’Employeur



2. Objet de l’Attestation

3. Nombre De Sinistres

4. Montant Total Des Sinistres

5. Évaluation Du Taux De Sinistralité

6. Obligations de l’Employeur

7. Conditions de Réclamation

8. Confidentialité des Informations

9. Contact Pour Plus D’Informations


10. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle Attestation De Sinistralité Employeur. Ces documents ont été conçus à partir de sources sûres et pourraient vous être utiles pour élaborer votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation De Sinistralité Employeur (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Salarié :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation De Sinistralité


Je soussigné(e) [Nom de l’employeur], en qualité de [poste occupé] de [Nom de l’entreprise], atteste par la présente que le salarié [Nom et prénom du salarié], a été employé par notre entreprise du [date d’embauche] au [date de départ, si applicable].
Au cours de cette période, le salarié a été exposé à des conditions de travail susceptibles d’entraîner des sinistres tels que définis dans le cadre de la législation en vigueur.
Détails des Sinistres :
1. [Date et nature du sinistre 1]
2. [Date et nature du sinistre 2]
3. [Date et nature du sinistre 3]
Analyse de la Sinistralité :
Nous avons constaté un nombre total de sinistres de [nombre total] pendant la période d’emploi du salarié. Ces incidents ont été examinés et des mesures correctives ont été mises en œuvre pour améliorer la sécurité au travail et réduire les risques futurs.
Engagement envers la Sécurité :
L’entreprise s’engage à assurer un environnement de travail sûr et à respecter toutes les réglementations en matière de santé et de sécurité. Nous formons régulièrement nos employés aux meilleures pratiques pour éviter les risques de sinistres.
Nous vous remercions pour l’attention portée à cette attestation. Si vous avez besoin de plus d’informations, n’hésitez pas à nous contacter.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]
[Poste]


Annexes :
  • Rapport de sinistralité
  • Documentation de formation sécurité
Modèle Attestation De Sinistralité Employeur (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Salarié :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Ville], [Date]
Objet : Demande de Sinistralité – Suivi


Suite aux précédentes communications, je vous adresse cette attestation pour vous rappeler l’importance d’une évaluation continue de la sinistralité au sein de notre entreprise. Nous souhaitons nous assurer que toutes les mesures nécessaires sont prises pour prévenir les incidents futurs.
Rappel des Sinistres :
Il est crucial de prendre note des sinistres survenus durant l’emploi de [Nom du salarié], à savoir : 1. [Détails du sinistre 1]
2. [Détails du sinistre 2].
Engagements Précédents :
Nous avons mis en œuvre certaines actions pour limiter les risques, notamment [décrire les actions, par exemple : formations, audits de sécurité].
Demande de Confirmation :
Je vous saurais gré de bien vouloir confirmer la réception de cette attestation ainsi que les mesures que vous allez entreprendre à cet égard.
Dans l’attente de votre retour, je vous remercie pour votre coopération.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]
[Poste]


Annexes :
  • Rapport supplémentaire sur la sinistralité
  • Preuve de la formation et des mesures de sécurité

Modèle Attestation De Sinistralité Employeur